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circulaires DSDEN66 2017-2018

vendredi 8 septembre 2017

Le SNUipp-FSU66 essaye de vous simplifier la vie :

Depuis la disparition de la page des circulaires administratives sur le site internet de la DSDEN66, remplacé a poc a poc par l’intranet Accolad, il est souvent difficile de retrouver les textes, documents et autres circulaires sans s’arracher les cheveux !

Nous en mettons donc quelques unes à disposition sur notre site,
cette page étant vouée à être en évolution permanente :

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Vous pourrez retrouver ici les différentes circulaires de la DSDEN66
permettant de préparer son mouvement 2018 :

1) circulaire postes spécifiques :
dernier délai du dépot des candidatures : lundi 8 janvier 2018
la circulaire : PDF - 374.3 ko
la fiche de candidature : PDF - 129.4 ko
et les fiches de postes :
CPAV :
CPC EPS :
CPC généraliste :
CPEM :
Direction REP REP+ :
Direction décharge totale :
Direction décharge totale REP REP+ :
ERUN :
PE adjoint école La Miranda :
UPE2A 1er degré :
UPE2A 2nd degré collège :
UPS :

2) circulaire Liste d’Aptitude Direction d’Ecole :
dernier délai du dépot des candidatures : 13 novembre 2017

la circulaire : PDF - 127.5 ko
la fiche de candidature : PDF - 367.3 ko

3) appel à candidature pour l’habilitation à l’enseignement du / en catalan dans les classes bilingues pour les enseignants du 1er degré.
Une demande d’inscription sur papier libre devra être adressée à la DRHE avant le 17 janvier 2018 (date limite de retour des candidatures).
PDF - 100.2 ko

4) circulaire académique pour les inscriptions au CAPPEI :
PDF - 1.7 Mo

5) listes d’aptitude aux fonctions de directeurs d’écoles annexes et d’application :
Les demandes d’inscription sont à transmettre aux IEN pour le 08 février 2018, délai de rigueur.
la circulaire départementale :
le dossier d’inscription :

6) circulaire concernant les demandes de mutations au titre du handicap (mouvement départemental 2018 1er degré)

la circulaire handicap est ici :

la notice de renseignement est ici :

la procédure explicative est ici :

le certificat médical est ici :

9)circulaires académiques accès au corps des professeurs agrégés, certifiés , des professeurs d’EPS et à l’Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement d’EPS :

Circulaire académique à retrouver ici :
PDF - 5.1 Mo

10) Note de service 66 : mouvement interdépartemental 2018 :
la note de service :
le certificat médical :

11) Candidatures à des établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre :

Pour assurer leur mission, les établissements d’enseignement français de la principauté d’Andorre font appel à toutes les catégories de personnels de l’enseignement public qui dépendent du ministère français chargé de l’éducation nationale. Les personnels stagiaires candidats à une affectation en principauté d’Andorre ne sont affectés que s’ils sont titularisés au 1er septembre 2018.
la circulaire :
note de service n° 2017-186 :

12) Circulaire DPATE-2018-N°076 du 27 mars 2018 relative au mouvement, à la notation et à l’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs adjoints chargés de section d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) de collège pour l’année scolaire 2018-2019.

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Vous pourrez retrouver ici les différentes circulaires de la DSDEN66
en lien avec le temps de travail, les congés, les absences...

1) circulaire Temps partiel :
retrouvez l’article dédié et les documents ici :

2) circulaire autorisation d’absence :
Retrouvez ici la circulaire , l’annexe 1A (Ad’A de droit) , l’annexe 1B (Ad’A facultative) et l’annexe2 (Ad’A pour convenance personnelle)

3)un rappel des procédures pour les congés (maladie ordinaire, maternité, paternité, parental et présence parentale) :
PDF - 146.3 ko

4) demande d’allègement de service :
La date de retour des dossiers est fixée au 19 janvier 2018 délai de rigueur.
Retrouvez ici la circulaire , le dossier et le certificat médical type.

5) note sur les congés bonifiés :
la note sur les congés bonifiés à télécharger :
PDF - 181.7 ko
ainsi que les 3 annexes à cette note :
annexe1 : ; annexe2 : ; annexe3 :

6) congé de formation professionnelle 2018-2019 :
L’appel à candidature pour le congé formation est à télécharger ici :
PDF - 172.1 ko
ainsi que la fiche de candidature :
PDF - 125.2 ko
Retour de la fiche de candidature pour le vendredi 09 février 2018 dernier délai, accompagnée d’une lettre explicitant le projet professionnel dans lequel s’inscrit la formation à la DRHE 1er degré.

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Vous pourrez retrouver ici les différentes circulaires de la DSDEN66
en lien avec les détachements, la mise en disponibilité, mise à disposition...

1) demande de détachement vers une autre administration publique :

la note de service n° 2017-181 du 5-12-2017 concernant les demandes de détachement des personnels enseignants auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif est parue au BO n°43 du 14 décembre 2017 :

http://www.education.gouv.fr/pid285...

Les dossiers doivent être envoyés par voie hiérarchique au ministère. Faire parvenir le dossier complet à votre IEN avant le 3 mars 2018.

2) Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation relevant du ministère de l’éducation nationale

la note de service n° 2017-174 du 29-11-2017 est parue au BO n°41 du 30 novembre 2017.
lien pour y accéder :
http://www.education.gouv.fr/pid285...

le retour des demandes de détachement doit se faire au plus tard le 31 janvier 2018 à la DRHE1er sous couvert de votre IEN.

3) Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du 1er degré spécialisés

la note de service pour la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du 1er degré spécialisés - rentrée d’août 2018 est parue au BO n°36 du 26 octobre 2017 :
http://www.education.gouv.fr/pid285...

4) échanges et actions de formation à l’étranger - Année 2018-2019

la note de service sur les échanges et actions de formation à l’étranger - Année 2018-2019 est parue au BO n° 35 du 19 octobre 2017 :
http://www.education.gouv.fr/pid285...

5) candidatures à un poste dans les écoles européennes - Rentrée scolaire 2018-2019

la note de service est parue au BO n°2 du 11 janvier 2018 :
http://www.education.gouv.fr/pid285...

6) demandes de mise en disponibilité ou de réintégration après une mise en disponibilité
note de service du Dasen66 à retrouver ici :
PDF - 139.4 ko
et la fiche de demande de disponibilité est ici :
PDF - 94.5 ko
à déposer pour le 31 mars 2018 dernier délai

7) Détachement dans le corps des inspecteurs de l’éducation nationale pour 2018-2019
Cette note de service n° 2018-002 du 15-1-2018 est parue au BO n°3 du 18 janvier 2018 :
http://www.education.gouv.fr/pid285...

8) Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l’année 2018

Cette note de service n° 2018-009 du 29-1-2018 est parue au BO n°5 du 1er février 2018 :
NOR : MENH1736717N
http://www.education.gouv.fr/pid285...

la Circulaire DPATE-2018-N°025 grande académie Occitanie est ici :

la demande de détachement année 2018 est ici :

Les demandes doivent être retournées à la DSDEN sous couvert de votre IEN pour le 15 février.

9) circulaire liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2018

Cette note de service n° 2018-019 du 6-2-2018 est parue au BO n°6 du 8 février 2018 :
http://www.education.gouv.fr/pid285...

La Circulaire DPATE-2018-N°029 Liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2018 est ici :

La demande d’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des IEN enseignement du 1er degré Année 2018 est ici :

La demande d’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des IEN enseignement technique-enseignement général-information ou orientation Année 2018 est ici :

Les demandes devront être parvenues à la DSDEN- DRHE1er degré sous couvert de votre IEN pour le 16 février 2018

10) campagne 2018 de recrutement par liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction classe normale : complément d’information

complément d’information à la circulaire DPATE-2018-N°037 du 13 février 2018 relative à la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction classe normale au titre de l’année 2018 :

- Les agents pourront saisir leur candidature sur le portail agent SIRHEN du 15 février au 11 mars 2018.

- Une plateforme d’assistance à l’utilisation du portail agent est mise en place :
1) par téléphone via le numéro vert 0800 100 600 du lundi au vendredi de 9H00 à 19H00
2) par mail : sirhen-portail-agent@ac-toulouse.fr

11) Information au sujet du portail ENSAP
Le portail ENSAP est un outil de consultation qui s’inscrit dans le cadre du droit à l’information sur la retraite. Cette note d’information aux personnels est ici :

PDF - 52 ko

12) accession au corps des PE par liste d’aptitude.

la note du DASEN pour l’accession au corps des professeurs des écoles par liste d’aptitude :
PDF - 106 ko

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Vous pourrez retrouver ici diverses circulaires de la DSDEN66
en lien avec la défense des personnels : procédures de grèves, CHSCT...

1) procédure de grève 2017-18 :

retrouvez l’article dédié ici :
et l’article spécial grève pour un collègue stagiaire :

2) Note de service CHSCT du 21aout2017 :

la note de service du Dasen du 21 aout 2017 :
PDF - 733.7 ko
la fiche SST :
Word - 108 ko
la fiche DGI :
Word - 104.5 ko

et les articles dédiés au CHSCT sur notre site internet :

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